Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAFFYS
BERNA Philippe

Numéro de dépôt :
3263055
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2013
GRAFFYS de BERNA Philippe

Présentation de la marque GRAFFYS

Déposée le 9 décembre 2003 par BERNA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAFFYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est BERNA Philippe domicilié(e) 65, allée de la croix ST Pierre,91190 GIF sur YVETTE - 91190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNA Philippe domicilié(e) 65, allée de la croix St Pierre,91190 GIF sur YVETTE - 91190 - France.

La marque GRAFFYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAFFYS est expirée depuis le 9 décembre 2013.

BERNA Philippe a également déposé les autres marques suivantes : KAYENTIS TECHNOLOGIE ET PERFORMANCE


BERNA Philippe - 65, allée de la croix ST Pierre,91190 GIF sur YVETTE - 91190 - France


BERNA Philippe - 65, allée de la croix St Pierre,91190 GIF sur YVETTE - 91190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Appareils pour l'enregistrement, la transformation, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Télécommunication, Services d'affichage électronique (télécommunications). Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.